Mentions Légales
1. Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :
Éditeur du site
- Nom de la société : [Votre Nom de Société]
- Forme juridique : [Forme Juridique] au capital de [Montant] euros
- Siège social : [Votre Adresse Complète]
- SIRET : [Votre Numéro SIRET]
- Numéro TVA : [Votre Numéro TVA]
- Directeur de la publication : [Nom du Directeur]
- Email : [email protected]
- Téléphone : +33 1 23 45 67 89
2. Hébergement
- Hébergeur : [Nom de l'Hébergeur]
- Siège social : [Adresse de l'Hébergeur]
- Téléphone : [Numéro de l'Hébergeur]
3. Formation et Certification
Notre organisme de formation est déclaré sous le numéro [Votre Numéro de Déclaration d'Activité] auprès du préfet de région de [Votre Région].
Nous sommes certifiés [Vos Certifications] et respectons l'ensemble des critères de qualité définis par la loi.
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
5. Protection des Données
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse : [email protected]
6. Cookies
Notre site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En naviguant sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité.
7. Liens Hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites externes.
8. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.